Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE PASCAL
PHILIPPE PASCAL S.A.

Numéro de dépôt :
1245305
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1993

Présentation de la marque PHILIPPE PASCAL

Déposée le 29 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) PHILIPPE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHILIPPE PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIPPE PASCAL domicilié(e) 44, rue d'Alsace Lorraine, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MOAL. - France.

La marque PHILIPPE PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE PASCAL est expirée depuis le 29 avril 1993.

PHILIPPE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : QUE FAIRE? , CACAOADICT , Théatre l'Oriflamme , ZENITH TOPOGRAPHIE , PP PHILIPPE PASCAL , Domaine Saint Etienne , CHOCOADICT , Domaine Saint Etienne , PHILIPPE PASCAL


PHILIPPE PASCAL S.A. - 44, rue d'Alsace Lorraine, 31000 TOULOUSE. - France


LE MOAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Parfumerie, cosmétiques, lotions et tous produits de beauté;coutellerie, fourchettes et cuillers;articles en cuir;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;meubles, glaces, cadres;verrerie, porcelaine et faïences;aide aux entreprises commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaire; entreprise à façon de travaux statistiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).